Conditions Générales d'Utilisation

Modalités d'accès à nos services de radiologie et conditions de prise en charge

Rendez-vous flexibles
En ligne ou par téléphone
Tarifs transparents
Conventionné Secteur 2
Qualité médicale
Radiologues experts

Présentation de nos services

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation des services de radiologie proposés par VT Imagerie.

Entreprise : VT Imagerie - Dr Victor TANTCHEU
SIRET : 82778449700014
Adresse : 17 rue du 4ème Zouaves, 94360 Bry-sur-Marne
Date d'entrée en vigueur : 20 juillet 2025

Article 1 - Objet

Les présentes CGU définissent les conditions dans lesquelles VT Imagerie fournit ses services de radiologie médicale aux patients.

🏥 Services proposés :

  • • Radiographie conventionnelle
  • • Scanner (TDM)
  • • IRM (Imagerie par Résonance Magnétique)
  • • Échographie
  • • Mammographie
  • • Cone Beam (CBCT)
  • • Infiltrations sous guidage
  • • Ostéodensitométrie
  • • Échodoppler
  • • Examens spécialisés

Article 2 - Conditions d'accès aux services

📋 Prescription médicale

Tous les examens radiologiques nécessitent une prescription médicale établie par un médecin en exercice. Cette prescription doit préciser l'examen demandé et les indications cliniques.

🆔 Pièces justificatives requises

Documents obligatoires

  • • Prescription médicale originale
  • • Carte d'identité ou passeport
  • • Carte Vitale à jour
  • • Attestation mutuelle

Si applicable

  • • Anciens examens comparatifs
  • • Questionnaire de contre-indications
  • • Accord parental (mineurs)
  • • Résultats biologiques

Article 3 - Modalités de rendez-vous

📞 Prise de rendez-vous

Les rendez-vous peuvent être pris par différents moyens :

Téléphone

01 48 81 04 92

En ligne

Doctolib 24h/24

Sur place

Accueil centre

⏰ Annulation et report

  • Annulation : Minimum 24h avant le rendez-vous
  • Retard : Au-delà de 15 minutes, le rendez-vous peut être reporté
  • Absence : Sans annulation préalable, des frais peuvent s'appliquer
  • Urgences : Accueil selon disponibilités

Article 4 - Tarifs et modalités de paiement

💰 Tarification

VT Imagerie est conventionné Secteur 2. Les tarifs appliqués respectent la nomenclature CCAM avec possibilité de dépassements d'honoraires.

Tarifs conventionnels

Remboursement Sécurité Sociale selon taux en vigueur

Dépassements possibles

Remboursement mutuelle selon contrat

💳 Modes de paiement acceptés

Carte bancaire
Espèces
Chèque
Paiement mobile

Article 5 - Obligations du patient

📝 Informations médicales

Le patient s'engage à fournir des informations exactes et complètes concernant son état de santé, ses antécédents, allergies, traitements en cours, grossesse éventuelle, etc.

🩺 Préparation aux examens

  • • Respecter les consignes de préparation (jeûne, retrait de bijoux, etc.)
  • • Signaler toute contre-indication connue
  • • Apporter les documents requis
  • • Se présenter à l'heure du rendez-vous
  • • Suivre les instructions du personnel médical

⚖️ Respect des règles

  • • Maintenir un comportement respectueux envers le personnel
  • • Respecter la confidentialité des autres patients
  • • Suivre les règles d'hygiène et de sécurité
  • • Régler les honoraires selon les modalités convenues

Article 6 - Engagements de VT Imagerie

Qualité médicale

  • ✅ Radiologues diplômés et expérimentés
  • ✅ Équipements de dernière génération
  • ✅ Protocoles conformes aux recommandations
  • ✅ Formation continue du personnel
  • ✅ Contrôles qualité réguliers

Sécurité et confidentialité

  • ✅ Respect du secret médical
  • ✅ Protection des données RGPD
  • ✅ Hygiène et asepsie strictes
  • ✅ Radioprotection optimisée
  • ✅ Archivage sécurisé des dossiers

Article 7 - Responsabilité et assurance

Responsabilité civile professionnelle : VT Imagerie dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant ses activités médicales.

Limitation de responsabilité : La responsabilité de VT Imagerie ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée dans l'exécution des actes médicaux.

Cas d'exonération : VT Imagerie ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'informations erronées fournies par le patient ou du non-respect des consignes.

Article 8 - Propriété intellectuelle

Images et comptes-rendus : Les images radiologiques et comptes-rendus appartiennent au patient. VT Imagerie en conserve une copie pour l'archivage légal.

Site internet : Le contenu du site VT Imagerie (textes, images, logos) est protégé par le droit d'auteur et appartient à VT Imagerie.

Utilisation autorisée : Les images peuvent être utilisées par le patient et transmises aux médecins dans le cadre du suivi médical.

Article 9 - Modification des CGU

VT Imagerie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site internet.

Les patients seront informés des modifications importantes par affichage dans les centres et/ou par communication électronique.

Article 10 - Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français, notamment :

  • • Code de la santé publique
  • • Code de déontologie médicale
  • • Règlement RGPD
  • • Code de la consommation

Médiation : En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025